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5 avril 2018 4 05 /04 /avril /2018 12:00

 

Réunion d’hommage au militant et dirigeant de gauche

Salah ZEGHIDI

 

Notre ami Salah ZEGHIDI vient de nous quitter brutalement. Il était le symbole de toute une génération de militants qui s’activaient autour des valeurs de liberté, de démocratie et de progrès social. Son engagement politique, syndical et pour les droits de l’homme faisait de lui une icône parmi les militants de la gauche Tunisienne.

 

Nous nous proposons de lui rendre hommage le vendredi 6 Avril 2018 à partir de 18H30 au siège de l’ATF ; 5, rue Louis Blanc 75010 Paris.

Signataires

· Les associations

-    Association des Tunisiens en France (ATF

-    ADTF

- F.T.C.R.

-    REMCC

-    Association Farhat HACHED

-    AIDA

-    CRLDHT

-   D.C.T.E.

- M.C.T.F.

 

· Les partis Politiques.

-    AL MASSAR

-    AL JOUMHOURI

-    FRONT POPULAIRE

 

-   LE PARTI SOCIALISTE TUNISIEN

 

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27 mars 2018 2 27 /03 /mars /2018 17:56

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UJFP

Communiqué de l’UJFP : « Il n’y a pas de justice sous l’occupation »

« Il n’y a pas de justice sous l’occupation » [1].

Ahed a 17 ans, elle est lycéenne, et vient d’être condamnée à huit mois de prison ferme pour avoir giflé un membre de l’armée qui occupe son village depuis des années et dont l’un des soldats avait gravement blessé, quelques heures auparavant, son cousin de 15 ans. Elor a 21 ans et il est soldat dans l’une des armées les plus puissantes au monde. Pour avoir assassiné un jeune homme, Abdel Fattah al-Sharif, alors que ce dernier était blessé et immobilisé au sol, il avait été condamné à dix-huit mois de prison, peine que le chef d’état-major des armées a finalement réduite à neuf mois.

Non, il ne s’agit pas là du synopsis d’un mauvais roman de politique-fiction mais bien d’une énième illustration de l’effroyable réalité qui règne dans les territoires palestiniens occupés depuis plus de 50 ans par Israël. Cette inégalité et cette disproportion flagrantes dans les peines infligées ne sont possibles que parce qu’Elor Azaria, en tant que soldat, jouit de la toute-puissance de l’armée israélienne. Ahed Tamimi, quant à elle, est une Palestinienne qui, par son geste courageux, a écorné l’image de cette toute puissance et fait lumière sur la laideur de l’armée d’occupation. C’est pour cela qu’elle devait être punie.

L’occupant punit d’ailleurs toujours les Palestinien-e-s qui ne restent pas à leur place. Ce mercredi 21 mars, le tribunal militaire d’Ofer a approuvé un accord entre le procureur et la famille de la jeune fille qui, en plus des huit mois d’incarcération, devra s’acquitter d’une amende de 5 000 shekels, soit environ 1 200 euros. Précisons que la mère d’Ahed a également été condamnée à huit mois de prison et sa cousine 16 jours, pour avoir filmé et participé à la vidéo mettant en scène la gifle qui est devenue virale et a humilié Israël.

Qu’importe le moyen, aussi absurde et injuste soit-il, ce qui compte c’est d’écraser la résistance palestinienne à tout prix. Qu’elle soit portée par des mineurs ou pas ne change rien : face à l’armée, aux juridictions israéliennes, le sort d’un Palestinien ne vaut pas grand-chose. Rien d’étonnant dans un pays où la Ministre de la Justice a qualifié les enfants palestiniens de « petits serpents » et appelé à leur extermination, et où le Ministre de la Défense déclarait en 2015 (à l’époque où il détenait le maroquin des Affaires étrangères) que "Ceux qui sont contre nous méritent de se faire décapiter à la hache."

Dans le système d’apartheid israélien, ce sont des cours militaires qui condamnent des civils palestiniens, enfants compris. Dans le système d’apartheid israélien, n’importe quel Palestinien peut se retrouver derrière les barreaux, pour une période indéterminée, en vertu de la détention administrative qui vaut à notre compatriote franco-palestinien Salah Hamouri d’être incarcéré depuis le 23 août dernier sans aucun motif.

De nombreuses ONG, dont Amnesty International, mais aussi des organismes israéliens comme B’Tselem et le Comité public contre la torture en Israël, dénoncent depuis des années l’arbitraire israélien, les injustices et mauvais traitements infligés aux prisonniers politiques palestiniens parmi lesquels un nombre croissant d’enfants. Mais en l’absence de pressions et de sanctions, il est vain d’espérer un quelconque changement dans la politique de rouleau compresseur des Droits humains mise en place par Israël.

L’UJFP condamne l’injustice insupportable qui frappe Ahed Tamimi, Salah Hamouri et les milliers d’autres prisonniers palestiniens, dont plusieurs centaines d’enfants, détenus par Israël, et appelle plus que jamais à soutenir la campagne BDS (Boycott – Désinvestissement – Sanctions) jusqu’à ce que cet État se conforme au droit international. Comme le disait Martin Luther King Jr., « Une injustice commise quelque part est une menace pour la justice dans le monde entier. »

Le Bureau national de l’UJFP, le 25 mars 2018


Lire ce communiqué sur notre site
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26 mars 2018 1 26 /03 /mars /2018 15:05

Nous vous informons que nous avons ajourné cette rencontre au 27 mars 2018 à 18h30 au même lieu. Nous nous excusons auprès de toutes et tous

 

L'Association des Tunisiens en France (ATF) et La Fondation Hassen SAADAOUI pour la démocratie et l'égalité

 

Invitation

 

 Ont le plaisir de vous accueillir à le mardi 27/03/18 à partir de 18h30 

 

A l'Espace Al Fârâbî, 5, rue Louis Blanc, 75010 Paris.

Métros : Colonel Fabien, ligne 2 & Louis Blanc ligne 7

 

A la rencontre de présentation du livre sur le parcours du militant Abdelhamid Ben Mustapha (1926-2017) réalisé par Habib Kazdaghli.

 

Seront présents certains amis et camarades de Abdelahamid Ben MUSTAPHA qui ont contribué à ce livre et lui rend hommage :

 

Marcel Maarek,

Mustapha Marchaoui etc...

Gilbert Naccache,

Jean Claude Soufir,

Guy Sitbon,

 

 

Mohamed-Lakhdar Ellala et Habib KAZDHGLI

 

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22 mars 2018 4 22 /03 /mars /2018 20:47

Cheminots et fonctionnaires convergent dans la rue contre les réformes du gouvernement

Manifestation de cheminots en juin 2014

1/2

© AFP, Fred DUFOUR

Article

Cheminots et fonctionnaires convergent dans la rue contre les réformes du gouvernement

Article

Grève : la CFDT se demande si le gouvernement va savoir écouter

Article

La réforme de la SNCF, marchepied pour celles des retraites ?

AFP, publié le jeudi 22 mars 2018 à 04h35

Un trafic SNCF "très perturbé", des vols annulés, des écoles fermées: fonctionnaires et cheminots mèneront jeudi une première charge contre les projets de réforme du gouvernement, pour un service public de qualité et la défense de leur statut.

A ces enjeux communs s'ajoutent des revendications propres. Sept syndicats (sur neuf) de la fonction publique mobilisés (CGT, FO, FSU, CFTC, Solidaires, FA-FP et CFE-CGC), premiers à appeler à cette journée de grève, réclament notamment une hausse de leur pouvoir d'achat. Les cheminots, qui ont choisi le même jour pour défiler, défendent eux l'avenir du rail.

Leur "combat commun pour l'intérêt général" se traduira à Paris par des retrouvailles place de la Bastille, où convergeront deux cortèges: celui des cheminots, partant de gare de l'Est, et celui des fonctionnaires au départ de Bercy. 

En régions, les syndicats du secteur public prévoient environ 180 manifestations et rassemblements. Des cheminots grossiront les rangs.

Pour défendre le "service public" ferroviaire, une douzaine de partis de gauche - d'EELV au NPA en passant par le PCF et La France insoumise - défileront aux côtés des cheminots. Mais aussi Florian Philippot (ex-FN). 

Face à ce qui constitue un premier test social d'envergure, le gouvernement affiche sa "très grande détermination à poursuivre les transformations" de la France. "Notre préoccupation est de nous assurer que les fils du dialogue et de la concertation sont toujours là", a insisté le porte-parole Benjamin Griveaux, au sujet de la SNCF.

Quant aux fonctionnaires, des discussions sont prévues jusqu'à fin octobre, a rappelé le secrétaire d'État à la Fonction publique Olivier Dussopt, réitérant sa volonté d'être "à l'écoute" des syndicats et l'engagement du gouvernement envers un service public "de qualité".

- 'Coup de semonce' -

C'est la seconde fois depuis l'arrivée au pouvoir d'Emmanuel Macron que les agents publics se mobilisent, après le 10 octobre où des centaines de milliers d'entre eux ont battu le pavé contre la suppression annoncée de 120.000 postes, le rétablissement du jour de carence et le gel des salaires.

Depuis, Édouard Philippe a dévoilé un projet de réforme qui prévoit un recours accru aux contractuels (agents non statutaires) et des plans de départs volontaires, ce qui fait craindre aux syndicats une fonction publique "morcelée" et "externalisée". 

"Nous sommes aujourd'hui à un tournant pour la fonction publique, avec des mesures structurantes" qui "auraient des conséquences très lourdes", a averti Bernadette Groison (FSU) au nom de l'intersyndicale.

Côté cheminots, la colère est vive face à la volonté du gouvernement de réformer la SNCF par ordonnances, en la transformant en société anonyme et en abandonnant le statut de cheminots à l'embauche.

Avant même la grève prévue entre début avril et fin juin, le trafic SNCF sera déjà "très perturbé" jeudi avec deux TGV sur cinq en circulation, un TER sur deux, un Transilien sur trois, un Intercité sur quatre, trois trains internationaux sur quatre.

La manifestation à Paris est "un coup de semonce" et "tout porte à croire qu'à partir du 3 avril, ce sera fort également", a averti Roger Dillenseger (Unsa). En faisant grève massivement jeudi, les cheminots dénoncent "la volonté de la ministre (des Transports Élisabeth Borne) de refuser de vraies négociations et de passer en force", selon Erik Meyer (SUD).

De son côté, l'appel à la grève dans la fonction publique entraînera des perturbations dans le trafic aérien, avec 30% des vols annulés au départ et à l'arrivée des aéroports de Roissy, Orly et Beauvais. Les contrôleurs aériens réclament en outre plus d'effectifs.

Dans les écoles maternelles et primaires, un enseignant sur quatre sera en grève en moyenne, d'après le SNUipp-FSU (1er syndicat), avec de fortes disparités selon les départements (20% en Dordogne, près de 55% en Seine-Saint-Denis). Dans le second degré, les professeurs ne sont pas tenus de se déclarer à l'avance.

Parmi les autres secteurs qui pourront être touchés figurent les crèches, l'examen du permis de conduire, les bibliothèques ou la collecte des ordures, à Paris notamment.

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16 mars 2018 5 16 /03 /mars /2018 16:23

Rectificatif suite à un oubli : toutes les manifestations comment à 18h30

Dans le cadre de la journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale et la 3ième parisienne de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, du 17 Mars au 24 Mars 2018

 

A cette occasion de cette semaine parisienne l’Association des Tunisiens en France (ATF) vous invite à participer aux actions qu’elle organise pendant cette semaine :

Les 20/03/2018, 21/03/2018 et 23/03/2018:

 

1/ Rencontre avec quatre réfugiés-es, une Syrienne, un Soudanais, un Guinéen, et un Kurde sur leurs parcours de refugiés-es, leurs expériences entant qu’étrangers dans une société d’accueil et les réactions racistes en France : témoignages de réfugiés-es

 

Date : Le 20 mars 2018.

 

Modérateur: M. GARNAOUI Wael, Doctorant à l’Université Paris 7, Psychologue clinicien auprès des réfugiés et des sans papiers à l’Association Psychologues Solidaire, a publié «Longue Temps Bah : demandeur d’asile d’origine guinéen»

 

2/ Projection-débat du film «Ouvrir la voix», réalisé par Amandine GAY, est un documentaire sur les femmes noires issues de l'histoire coloniale européenne en Afrique et aux Antilles. Le film est centré sur l'expérience de la différence en tant que femmes noires et des clichés spécifiques liés à ces deux dimensions indissociables de notre identité "femme" et "noire". Il y est notamment question des intersections de discriminations, d'art, de la pluralité de nos parcours de vies et de la nécessité de se réapproprier la narration

 

Date : Le 21 mars 2018

 

Modératrice : Mlle Maha ABDELHAMID, doctorante et militante féministe et antiraciste en Tunisie et en France, animatrice à l’Association des Tunisiens en France.

 

3/ Séminaire sous le titre de «Racisme en Tunisie et en France : lectures croisées»

 

Date : Le 23 Mars 2018

Intervenants-es académiciens

· Mme. Angéline Solange BONONO, écrivaine de plusieurs essais sur la question de l’immigration. Elle nous présentera sa propre lecture du racisme en France en tant qu’écrivaine féministe.

· M. Salah TRABELSI, Maître de conférences en histoire et civilisation du monde arabe, Maître de conférences en histoire et civilisation du monde arabe et musulman, à l’Université de Lyon 2 (en 2012). Membre du Conseil scientifique du Centre international de Recherches sur l’Esclavage (EHESS-CNRS) et membre du Comité de suivi des recherches dans le monde arabe « La Route de l’esclave », UNESCO. Son intervention portera sur la «Persistance des discriminations et prolifération des violences à caractère social»

· Modérateur : M. Hichem ABDESSAMAD, Historien

Dans le cadre de la journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale et la 3ième parisienne de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, du 17 Mars au 24 Mars 2018

Dans le cadre de la journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale et la 3ième parisienne de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, du 17 Mars au 24 Mars 2018

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8 mars 2018 4 08 /03 /mars /2018 16:04

Communiqué

Vive les luttes des femmes pour la libération et l'égalité des droits entre les femmes et les hommes dans le monde

Après des décennies de luttes des femmes et des progressistes pour que les femmes accèdent à la citoyenneté, au savoir et à l'éducation, à l’égalité entre les femmes et les hommes dans le travail, dans les ménages et dans les lieux publiques, au respect de leurs choix dans la vie et de leur dignité et à disposer de leurs corps nous assistons à une vague réactionnaire, misogyne et paternaliste. Les réactionnaires et les intégristes de toutes les religions , qui depuis les années 80 s’emploie à détricoter tous les droits acquis par des hautes luttes des femmes tout au long du 19ième, du 20ièmesiècles et au début de l’actuel siècle.

 

Partout tous les rétrogrades mettent en cause sans vergogne et sans sourciller les droits des femmes et réclament l'instauration d'un statut qui les enferme et les minore. Aujourd’hui , aucun pays et aucune société ne sont plus à l'abri.

 

Heureusement que la réalité est moins négative qu’on pourrait le croire. Dans tous les pays les luttes des luttes des femmes grondent contre cette contre-révolution rampante dont le seul objectif est d'étouffer les voix de la liberté et les des droits des femmes les empêcher d'accéder à la citoyenneté et défendre leurs droits à l’égalité avec les hommes.

C’est le cas en Europe, aux États unis d’Amérique, en Amérique latine et dans les pays arabes, africains et asiatiques. En effet, ce mouvement des ténèbres prend dans chaque pays des formes différentes.

Les luttes des femmes et des progressistes par tout dans le monde sont entrain de réussir des nouvelles victoires et mettre en échec les desseins des rétrogrades et les intégristes. Au moment où Ainsi nous constatons qu'une sainte alliance se réalise chaque jour entre les ennemis des droits des femmes et leur émancipation. Trump qui développe une culture du racisme envers les autres peuples et qui leur dénis le droit à la liberté et même l'existence, cultive le mépris et la ségrégation envers les femmes qui ne sont pour lui que des sous citoyennes. Ce même Trump justifie et s’allie avec les pires des réactionnaires, les djihadistes de la Qaïda et de Daech et les intégristes de toutes les religions dites monothéistes. Il veut offrir son modèle sexiste et méprisant des femmes comme un choix de société et ne s'offusque jamais de l'état des femmes dans les pays pétroliers.

La réponse des femmes aux projets néfastes des rétrogrades est depuis des années en particulier dans le monde musulman et comme dans divers pays, est la montée de leurs luttes pour imposer le droit à la liberté, à la contraception, au droit de se marier avec un non musulman, au refus des mariages imposé, au droit au divorce et à l'égalité de l'héritage entre les filles et les garçons.

Ainsi, après la Révolution tunisienne, la nouvelle constitution de 2014 reconnaît l’égalité entre les femmes et les hommes et la loi du statut personnel du 13 août de 1956 a été affirmée et l’Assemblée des représentants du peuple a voté la première loi de juillet 2017 interdisant toutes les violences faites au femmes et les criminalise et qu’au Maroc un grand pas a été fait pour affirmer les droits des femmes et en particulier le droit des femmes de divorcer et de limiter la polygamie.

Dans le monde, les femmes ont pris la parole pour dénoncer les violences sexuelles et casser l'omerta du silence imposer par les gens des pouvoirs politiques, financiers et les tabous familiaux et transformer le combat contre les violence faites aux femmes en un combat de toute la société et de des États.

A l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, l’Association des Tunisiens en France (ATF), l'Espace Fârâbî et le Réseau euro-maghrébin Citoyenneté et Culture (REMCC) qui sont engagés dans la lutte pour l’accès des femmes à l’égalité femmes-hommes, à une citoyenneté pleine et entières, contre toutes les violences faites aux femmes partout dans le monde et pour la liberté des femmes et contre tous les stéréotypes et les discours et les pratiques discriminatoires et ségrégationnistes :

  • saluent les luttes de toutes les femmes dans le monde

  • s’associer à toutes les manifestations le 08 mars 2018 qui défendent les droits des femmes.

  • expriment leur soutien aux luttes des femmes de l’immigration pour l'égalité et contre le racisme et la ségrégation

A l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, l’ATF, l'Espace Fârâbî et le REMCC vous invitent au vernissage de l’exposition :

«Les luttes des femmes de l’immigration pour l’égalité des droits et la citoyenneté» 

qu’ils organisent

 

du 09 au 15 mars 2018 à l’Espace Fârâbî, 

5 rue Louis Blanc 75010 Paris, 

M° Louis Blanc, Ligne 7 et M°Colonel Fabien Ligne 2 

 

Paris, le 07 mars 2018 à partir de 18h30

 

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2 mars 2018 5 02 /03 /mars /2018 16:08

L’Institut Européen des Politiques Publiques (IEPP), organisme agréé par le Ministère de l’Intérieur pour la formation des élu.e.s, vous propose de participer à son voyage d'étude en Israël et Palestine, du 20 au 27 octobre 2018, avec la participation de Dominique Vidal, historien et journaliste.

 

Israël/Palestine, la paix qui s’éloigne
du 20 au 27 octobre 2018,
avec la participation de Dominique Vidal, historien et journaliste.

Jamais la paix n’a paru plus éloignée entre Israéliens et Palestiniens. Le gouvernement israélien mise sur le soutien de l’administration Trump pour faire prendre au conflit un tournant décisif. Du côté palestinien, l’annonce d’un accord entre le Fatah et le Hamas tarde à se concrétiser, alors que la population exprime une défiance croissante envers ces appareils politiques. 
C’est dire que, plus que jamais, la clé d’une issue pacifique se trouve entre les mains de la communauté internationale, si elle veut faire prévaloir son droit. Mais elle se trouve aussi dans les sociétés civiles. 
S’il semble affaibli, le camp de la paix en Israël continue de se battre pour un règlement juste et durable. Et une nouvelle génération de cadres palestiniens remet en cause la stratégie de leurs aînés de l’OLP. 
Ce voyage vise à rencontrer les sociétés civiles des deux pays afin de comprendre les ressorts profonds qui empêchent un règlement pacifique du conflit. 

Programme non détaillé :


Samedi 20 octobre 2018 - Départ de Paris

 

Dimanche 21 Octobre 2018


Matin : rencontre avec Michel Warschawski et Avraham Burg.


Après-midi : visite du mémorial Yad Vashem.


Lundi 22 Octobre 2018
Matin : départ pour une visite guidée de la vieille ville de Jérusalem.


Après-midi : visite de Jérusalem, aperçu du mur et des colonies environnantes, avec les explications des enjeux avec Michel Warschawski.


Rencontre avec Meron Benvenisti, historien du Moyen Âge, politologue, ancien maire-adjoint de Jérusalem (de 1971 à 1978) et partisan depuis près de quinze ans d’un État binational démocratique.


Mardi 23 Octobre 2018
Matin : visite de Ramallah, capitale administrative de factode l’Autorité palestinienne, située à environ 15 km au nord de Jérusalem.


Après-midi : rencontre avec des acteurs de la société civile.


Mercredi 24 Octobre 2018


Matin : visite de Bethléem, ville située en Cisjordanie à environ 10 km au sud de Jérusalem. 
Déjeuner à Hébron.


Après-midi : visite d’Hébron, l’une des plus anciennes cités du Proche-Orient encore habitées et considérée comme une ville sainte par les trois grandes religions monothéistes.


Jeudi 25 Octobre 2018


Matin : Jacques Bendelac viendra nous éclairer sur l’économie actuelle d’Israël et de la Palestine en tant qu’économiste et chercheur en sciences sociales à Jérusalem.


Après-midi : discussion et échange avec un représentant du Bureau de coordination des affaires humanitaires de l’ONU (OCHA).


Rencontre avec Charles Enderlin, journaliste, reporter et écrivain français, correspondant de France 2 à Jérusalem pendant trente-quatre ans.

 
Vendredi 26 Octobre 2018


Matin : rencontre avec des acteurs de la société civile israélo-palestinienne et visite de Saint Jean d’Acre, une ville d’Israëlà la population, où cohabitent juifs, chrétiens et musulmans.


Après-midi : rencontre avec les bloggeurs de +972 magazine.


Samedi 27 Octobre 2018


Retour en avion de Tel-Aviv à Paris.


Le programme est établi sous réserve de modifications. Un interprète traduira l’intégralité des échanges durant le séjour.


Nos équipes se tiennent à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

 


Référente  :


Melek  EKIM
Chargée de développement
01.40.79.64.71

Merci de ne pas répondre à ce mail. Pour toute demande envoyez un mail à contact@iepp.fr.
Si vous ne souhaitez plus recevoir d'email de notre part, merci de cliquer sur ce lien


Institut Européen des Politiques Publiques
01 40 79 64 71
www.iepp.fr

 

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2 mars 2018 5 02 /03 /mars /2018 16:05

EN BREF

Professionnels : ce qui change sur la protection des données personnelles

Publié le 27 février 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)


  • Illustration 1
Crédits : © CNIL

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À partir du 25 mai 2018, toutes les entreprises doivent être en conformité avec le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), sous peine de sanctions. Elles doivent préparer une analyse d'impact en s'appuyant sur les outils d'aide mis à disposition par la Cnil.

Le cadre des traitements de données personnelles à mettre en place par les entreprises inclut notamment les traitements portant sur les salariés. Ces nouvelles règles seront directement applicables le 25 mai 2018.

La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) prévoit des outils d'aide pour la transition vers ce nouveau cadre juridique et renforce l'accompagnement des professionnels dans leurs démarches.

Ce qui ne change pas :

  • La Cnil continuera de procéder à des vérifications dans les locaux des organismes (en ligne, sur audition et sur pièces) ;
  • La décision de réaliser un contrôle s'effectuera sur la base du programme annuel des contrôles, des plaintes reçues par la Cnil, des informations figurant dans les médias ou pour faire suite à un précédent contrôle ;
  • Les principes fondamentaux de la protection des données tels que la loyauté du traitement, la pertinence des données, la durée de conservation, la sécurité des données notamment, continueront à faire l'objet de vérifications par la Cnil ;

Ce qui change à partir du 25 mai 2018 :

  • Des nouvelles obligations et de nouveaux droits seront mis en place : droit à la portabilité, analyses d'impact, registre, délégué à la protection des données personnelles notamment ;
  • L'analyse d'impact devra être effectuée avant la mise en œuvre de tout traitement de données susceptible de présenter un risque élevé (répertorier les traitements selon qu'ils sont soumis ou non à une analyse d'impact) ;
  • Les pouvoirs de sanction de la Cnil seront renforcés ;
  • Certaines formalités préalables pour l'adoption d'une démarche de conformité continue auprès de la Cnil (déclarations, autorisations) disparaîtront.
  • Les droits des citoyens seront renforcés (meilleure maîtrise de leurs données).

Les règles du RGPD seront précisées et complétées par un projet de loi.

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2 mars 2018 5 02 /03 /mars /2018 16:03

EN BREFTransports

Taxis : quels sont les nouveaux tarifs ?

Publié le 19 février 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Illustration 1Crédits : © kevers - Fotolia.com

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Les tarifs des taxis sont réglementés et fixés chaque année par département. Il ne s'agit pas d'un tarif imposé mais d'un tarif maximal : le tarif de la course est composé d'un prix maximum du kilomètre parcouru et d'un prix maximum de prise en charge, avec d'éventuels suppléments, également encadrés.

Les tarifs des courses de taxi comprennent 3 composantes : prise en charge, indemnité kilométrique et heure d’attente ou de marche lente. Les prix peuvent être arrondis au centime d’euro supérieur.

Le tarif minimum d’une course, suppléments inclus, est fixé à 7,10 €.

Les tarifs sont calculés différemment à Paris (où les tarifs sont majorés pendant les heures de pointe, la nuit, les dimanches et jours fériés), en banlieue et en province.)

Seuls les taxis parisiens peuvent revaloriser leurs tarifs dans la limite 0,5 % par rapport aux tarifs 2017.

En 2018, les tarifs sont plafonnés à :

  • 4 € de prise en charge ;
  • 1,07 € (ou 1,06 € pour les taxis parisiens) d'indemnité kilométrique (prix du kilomètre parcouru) ;
  • 35,80 € pour le prix maximum horaire concernant la période d'attente (en cas de réservation par le client) ou de marche lente.

Les tarifs applicables dans chaque département sont fixés par arrêté préfectoral.

Les chauffeurs ont jusqu'au 23 février 2018 au plus tard pour modifier leur compteur à partir de la publication de l'arrêté.

Pour toutes les courses des taxis parisiens, les suppléments de prise en charge d'animaux ou de bagages sont supprimés. Seul un supplément Passager supplémentaire peut être appliqué à partir d'une 5e personne transportée, y compris un enfant : 4 € pour chaque passager supplémentaire.

Et aussi

DOSSIERS D'ACTUALITÉ

Le rôle des Actualités est de signaler rapidement des mesures susceptibles de modifier ou préciser des droits et obligations. Ces brèves d’actualité rendent compte également des modifications apportées aux démarches pratiques pour exercer ces droits. La rédaction n'est pas à l'origine de ces décisions et son rôle n’est pas d’en discuter. Tous ces courts articles mentionnent les sources à consulter. Il convient de s'y reporter soit pour vérifier l'information, en cas de besoin, soit pour en savoir plus. Vous pouvez en revanche signaler à la rédaction de service-public.fr d'éventuelles coquilles ou erreurs présentes dans l’article : Écrire à la rédaction

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28 février 2018 3 28 /02 /février /2018 15:42


L'Association des Tunisiens en France (ATF)

et La Fondation Hassen SAADAOUI pour la démocratie et l'égalité

 

Invitation

 

 

Ont le plaisir de vous accueillir à le vendredi 16/03/18 à partir de 18h30 

 

A l'Espace Al Fârâbî, 5, rue Louis Blanc,75010 Paris.

 

Pour la présentation du livre sur le parcours du militant Abdelhamid Ben Mustapha (1926-2017) réalisé par Habib Kazdaghli.

 

Seront présents un certain nombre de ses amis et camarades qui ont contribué dans ce livre qui lui rend hommage :

Marcel Maarek,

Mustapha Marchaoui etc...

Gilbert Naccache,

Jean Claude Soufir,

Guy Sitbon,

 

Métros : Colonel Fabien, ligne 2 & Louis Blanc ligne 7


 
Mohamed-Lakhdar Ellala et Habib KAZDHGLI

 

 

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